Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
E.C.C.B., Cédric Nguyen
Entreprise individuelle : Cédric Nguyen
33 route de Vassieu, 38390 Montalieu-Vercieu, France
Téléphone : 06 42 38 07 17
E-mail : cnbatiment3869@yahoo.com
SIRET : 90778933300016
SIREN : 907 789 333
Numéro de TVA intracommunautaire : FR85907789333
Activité : travaux de charpente, couverture et zinguerie
Directeur de la publication : Cédric Nguyen
Assurance professionnelle
Conformément à l'article L.243-2 du Code des assurances, l'entreprise est titulaire d'une assurance de responsabilité civile décennale couvrant ses activités.
Assureur : [ASSUREUR DÉCENNALE]
Adresse : [ADRESSE ASSUREUR]
Numéro de police : [N° DE POLICE]
Couverture géographique : France métropolitaine.
Hébergement
SiteGround Spain S.L.
Calle de Prim 19, 28004 Madrid, Espagne
siteground.com
Conception et réalisation
Conception, réalisation et maintenance du site : Simply On, agence de communication.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, éléments graphiques, logo, photographies) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le logo E.C.C.B. est la propriété de E.C.C.B., Cédric Nguyen.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers (Google, Instagram, WhatsApp, OpenStreetMap). E.C.C.B., Cédric Nguyen n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel.
Médiateur de la consommation auquel l'entreprise a adhéré : [MÉDIATEUR].
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.